Déposée le 15 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SECMAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Tapis AUVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMAIR domicilié(e) ZI, Rue des Frères Lumière,53230 COSSE LE VIVIEN - 53230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 972 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque Tapis AUVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Engins (machines) pour la confection ou la réfection des chaussées ; transporteurs et élévateurs de matériaux en vrac ; bandes transporteuses. Engins (machines) de stockage et de transfert de matériaux en vrac tels que des granulats destinés à la confection ou à la réfection des chaussées, équipés d'un transporteur ou d'un élévateur. Engins (véhicules) pour la confection ou la réfection des chaussées. Engins (véhicules) de stockage et de transfert de matériaux en vrac tels que des granulats destinés à la confection ou à la réfection des chaussées, équipés d'un transporteur ou d'un élévateur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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