Déposée le 25 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « NEW-PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMAIR domicilié(e) ZI rue des Frères Lumières - 53230 - COSSE-LE-VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 972 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque NEW-PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECMAIR, Société par Actions Simplifiée - ZI rue des Frères Lumières - 53230 - COSSE-LE-VIVIEN - France - SIREN 380972125
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573663 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Engins (machines) pour la confection ou la réféction des chaussées. Dispositif de commande de l'épandage de liant et de gravillons utilisant une caméra vidéo et un moniteur pour le suivi de l'opération. Appareils embarqués sur véhicule, servant à l'enregistrement et à la restitution d'images d'une chaussée, en vue du contrôle et du suivi de travaux de confection ou de réfection de cette chaussée. Engins (véhicules) pour la confection ou la réfection des chaussées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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