Déposée le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GREENSWIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMAIR domicilié(e) ZI, rue de Frères Lumières - 53230 - COSSE-LE-VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 972 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque GREENSWIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECMAIR, Société par Actions Simplifiée - ZI, rue de Frères Lumières - 53230 - COSSE-LE-VIVIEN - France - SIREN 380972125
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engins de (machines) chantiers destinés à la réfection des routes et chaussées et au rebouchage des trous ou nids-de-poule sur les chaussées ; machines d'épandage de revêtement routier ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; tracteurs ; moteurs, (moteurs pour véhicules terrestres) ; engins (véhicules) pour la réfection des chaussées ; véhicules d'épandage de revêtement routier ; véhicules terrestres destinés à la réfection des routes et chaussées et au rebouchage des trous ou nids-de-poule sur les chaussées.
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