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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECMA
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TECHNILEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNILEV
SECMA S.A

Numéro de dépôt :
3058168
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque TECHNILEV

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMA domicilié(e) Techno Parc EPSILON, B.P. 470, 83704 SAINT RAPHAEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 261 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA S.A - France.

La marque TECHNILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNILEV est expirée depuis le 17 octobre 2010.

SECMA a également déposé les autres marques suivantes : ARGOMAG , coralia , ACCESS FRANCE , OPALINE , SECMA , PHARMA DIFFUSION , HVN BREIZ , COMPACT , PHYSIOBREIZ , TUNISALG SECMA


SECMA S.A - Techno Parc EPSILON, B.P. 470, 83704 SAINT RAPHAEL CEDEX - France - SIREN 344261540


SECMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Monte escaliers, monte charges Appareils et instruments chirurgicaux Véhicules ; Appareils de locomotion par terre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.