Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYSIOBREIZ
SECMA - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99793758
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PHYSIOBREIZ

Déposée le 19 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYSIOBREIZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMA domicilié(e) Siège social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

SECMA a également déposé les autres marques suivantes : ARGOMAG , coralia , ACCESS FRANCE , OPALINE , SECMA , TECHNILEV , PHARMA DIFFUSION , HVN BREIZ , COMPACT , TUNISALG SECMA


SECMA - Société anonyme - Siège social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


SECMA - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348016 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Amendement, fertilisant pour les terres Amendement destiné à l'agriculture et l'horticulture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.