Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SECMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMA domicilié(e) TECHNO PARC EPSILON, BP 470, 83704 St RAPHAEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 261 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA SA, Monsieur Pierre BERTHAULT - France.
La marque OPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECMA SA - TECHNO PARC EPSILON, BP 470, 83704 St RAPHAEL CEDEX - France - SIREN 344261540
SECMA SA, Monsieur Pierre BERTHAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Baignoires, lavabos, bacs à pieds, saunas, douches et, plus généralement, installations sanitaires. Tableaux de commandes et de distribution et, plus généralement, dispositifs de commande et de distribution pour baignoires et autres installations sanitaires. Instruments et appareils de massage sous eau, leurs pièces détachées et, plus généralement, appareils d'hydromassage et de massage en tous genres, gants pour massages, instruments et appareils de balnéothérapie, de kinésithérapie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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