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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES
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FOUGÈRE MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGÈRE MARINE
SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3252023
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
FOUGÈRE MARINE de SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES

Présentation de la marque FOUGÈRE MARINE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGÈRE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES domicilié(e) ZI Quemper Guezennec,22260 PONTRIEUX - 22260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FOUGÈRE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGÈRE MARINE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES a également déposé les autres marques suivantes : ORCHIDÉE MARINE , BRUYÈRE MARINE , CACTUS MARIN , ALOE MARIN , LAIT DE LA MER , THALAXINE , PALMIER POLAIRE , MAGNOLIA MARIN , BIOSTRUCTURER , LAMIVAÏNE


SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES, Société par Actions Simplifiée - ZI Quemper Guezennec,22260 PONTRIEUX - 22260 - France - SIREN 440075802


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Produits biologiques destinés à l'industrie cosmétique. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.