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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES
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TURBOSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOSOL
SECMA AGRO FOURNITURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508495
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque TURBOSOL

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES domicilié(e) Zone Industrielle,22260 PONTRIEUX (dossier no 2258936) - 22260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SECMA AGRO FOURNITURES domicilié(e) BP 65,22260 PONTRIEUX (dossier no 2258936) - 22260 - France.

La marque TURBOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBOSOL est expirée depuis le 24 février 2014.

SECMA AGRO FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes : ALGOSTART , LITHOLIGO , SANISUPER , PHOSAGRI


SECMA AGRO FOURNITURES Société Anonyme - Zone Industrielle,22260 PONTRIEUX (dossier no 2258936) - 22260 - France - SIREN 440075083


SECMA AGRO FOURNITURES - BP 65,22260 PONTRIEUX (dossier no 2258936) - 22260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2258936 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448776 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448774 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448775 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Amendement magnésien