PHOSAGRI
Présentation de la marque PHOSAGRI
Déposée le 26 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOSAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSAGRI est expirée depuis le 26 octobre 2014.
SECMA AGRO FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270893 - Publication au BOPI 2004-08-18
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448776 - Publication au BOPI 2007-02-19
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448774 - Publication au BOPI 2007-02-19
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448775 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48