Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scan'Récolte Herbe
SECLO - Orne Conseil Elevage, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4203863
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
Scan\'Récolte Herbe de SECLO - Orne Conseil Elevage

Présentation de la marque Scan'Récolte Herbe

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par SECLO - Orne Conseil ElevageTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scan'Récolte Herbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est SECLO - Orne Conseil ElevageTODO domicilié(e) 52 boulevard du 1er Chasseurs, BP36 - 61001 - ALENCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 937 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECLO - Orne Conseil Elevage, Mme. Cécile BLANCHARD domicilié(e) 52 boulevard du 1er Chasseurs, BP36 - 61001 - ALENCON Cedex - France.

La marque Scan'Récolte Herbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scan'Récolte Herbe arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

SECLO - Orne Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : CÉTO'SCAN , SILO SCAN


SECLO - Orne Conseil Elevage, Syndicat professionnel - 52 boulevard du 1er Chasseurs, BP36 - 61001 - ALENCON Cedex - France - SIREN 780937520


SECLO - Orne Conseil Elevage, Mme. Cécile BLANCHARD - 52 boulevard du 1er Chasseurs, BP36 - 61001 - ALENCON Cedex - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.