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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES
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" LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ".
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ".
SECHER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
98767371
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ".

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES domicilié(e) LE BUISSON, BP 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECHER FRERES S.A. - France.

La marque " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ". est expirée depuis le 24 décembre 2008.

SECHER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX RIVIERES , SECHER FRERES , CUVEE DES CROIX BLANCHES , CUVEE DES HAUTES PIERRES. , BERTRAND DE L'EPINAY , LOUIS GARNIER


SECHER FRERES S.A. - LE BUISSON, BP 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France - SIREN 332757038


SECHER FRERES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331244 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.