Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SECFRA
/
SECTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTEC
SECFRA, EURL

Numéro de dépôt :
3745519
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
SECTEC de SECFRA

Présentation de la marque SECTEC

Déposée le 11 juin 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SECFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SECFRA domicilié(e) ZA DU PLATEAU 61 RUE DU MARCHE ROLLAY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 652 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECFRA domicilié(e) ZA DU PLATEAU 61 RUE DU MARCHE ROLLAY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque SECTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTEC est expirée depuis le 11 juin 2020.


SECFRA, EURL - ZA DU PLATEAU 61 RUE DU MARCHE ROLLAY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 484652920


SECFRA - ZA DU PLATEAU 61 RUE DU MARCHE ROLLAY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 10 janvier 2011 - Retrait partiel n°539073 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.