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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECEPAIN
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MAITRE CROUSTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE CROUSTILLE
SECEPAIN S.A.

Numéro de dépôt :
95559958
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2005

Présentation de la marque MAITRE CROUSTILLE

Déposée le 20 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SECEPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE CROUSTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECEPAIN domicilié(e) 37, allée des Erables, 33140 CADAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 648 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECEPAIN S.A. - France.

La marque MAITRE CROUSTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE CROUSTILLE est expirée depuis le 20 février 2005.

SECEPAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE CROUSTILLE , GATEAU BASQUE ONGI ETORRI BIENVENUE


SECEPAIN S.A. - 37, allée des Erables, 33140 CADAUJAC - France - SIREN 338648546


SECEPAIN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

- sandwiches . produits de boulangerie, de viennoiserie, de pâtisserie.