Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFERM
M. secco francois
M. colon remy

Numéro de dépôt :
4060571
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
QUALIFERM de secco francois

Présentation de la marque QUALIFERM

Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur secco francois et monsieur colon remy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALIFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur secco francois domicilié(e) 32 allee francois arago - 93190 - LIVRY GARGAN - France et monsieur colon remy domicilié(e) 104 boulevard gabriel peri - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. secco francois domicilié(e) 32 allee francois arago - 93190 - LIVRY GARGAN - France.

La marque QUALIFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFERM est expirée depuis le 14 janvier 2024.

secco francois a également déposé les autres marques suivantes : PROFERMEX


M. secco francois - 32 allee francois arago - 93190 - LIVRY GARGAN - France

M. colon remy - 104 boulevard gabriel peri - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


M. secco francois - 32 allee francois arago - 93190 - LIVRY GARGAN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Rideau métallique ; produits de fermetures du bâtiment, à savoir volets roulants en aluminium et portes de garage en aluminium ;

Pose de rideau métallique et tout produit de fermetures du bâtiment.