Déposée le 25 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECATOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECATOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECATOL domicilié(e) 94 route de Ligugé,
86280 SAINT-BENOIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 107 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, SELAS DE CPI,
M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 place du Général Catroux,
75017 PARIS - France.
La marque SECATOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECATOL, Société par Actions Simplifiée - 94 route de Ligugé,
86280 SAINT-BENOIT - France - SIREN 483107165
CABINET DEGRET, SELAS DE CPI,
M. DEGRET Jacques - 24 place du Général Catroux,
75017 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2176863 - Publication au BOPI 2000-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°529417 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 12 juillet 2010 - Changement de dénomination n°529418 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446157 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-12
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752536 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;tuyaux non métalliques;tuyaux d'évacuation de gravats en matière plastique..Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;coffrages non métalliques pour le besoin..Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;paniers et bacs de décantation non métalliques; plateaux et palettes de chargement et de manutention non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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