Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
SECATOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1623162
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030
S de SECATOL

Présentation de la marque S

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECATOL domicilié(e) 94 route de Ligugé, 86280 SAINT-BENOIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 107 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, SELAS de CPI, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

SECATOL a également déposé les autres marques suivantes : S E C A T O L , BETONET , SECATRI , LE PELICAN , MANUBAC , SECATOL , SECANET , S , AUTOVID


SECATOL, Société par Actions Simplifiée - 94 route de Ligugé, 86280 SAINT-BENOIT - France - SIREN 483107165


CABINET DEGRET, SELAS de CPI, M. DEGRET Jacques - 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2176861 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°529417 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 12 juillet 2010 - Changement de dénomination n°529418 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446158 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752540 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;plateaux et palettes de chargement métalliques, palettes de manutention métalliques;goulottes à béton métalliques, goulottes à gravats métalliques;bennes à béton métalliques;tuyaux coniques métalliques;accessoires métalliques pour tuyaux d'évacuation de gravats en matière plastique, à savoir viroles, gouttières, chaînes, agrafes, colliers d'attache, vis et boulons, goupilles, cadenas et clés;réservoirs métalliques;paniers, seaux et bacs métalliques;coffrages métalliques pour le béton;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais..Bennes, bétonnières de chantiers, malaxeurs de béton, broyeurs, agitateurs, machine de travaux publics et du bâtiments;trémies de déchargement;appareils de levage;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs..Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules de travaux publics et du bâtiment;accessoires de tous les véhicules et appareils, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de chemins de fer ou de wagons, attelages de remorques pour véhicules, bennes de camions, capotes de véhicules, carrosseries, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, essieux, porte-bagages pour véhicules, sièges de véhicules;gouvernails, hélices de navires;appareils de manutention;chariots de manutention et chariots-élévateurs..Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;tuyaux non métalliques;tuyaux d'évacuation de gravats en matière plastique..Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;coffrages non métalliques pour le béton..Meubles, glaces (miroir), cadres, produits, non compris dans d'autres classes,en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;paniers, seaux et bacs non métalliques;plateaux et palettes de chargement et de manutention non métalliques..Constructions et réparations..Traitement de matériaux..Evaluation, estimation, recherches, rapports et consultations techniques;travaux d'ingénieurs; architecture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.