Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN
SECAS, SARL

Numéro de dépôt :
4317055
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN de SECAS

Présentation de la marque SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAS domicilié(e) 4 avenue charles de gaulles - 95380 - louvres - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 910 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECAS, M. jean-maurice Celestin domicilié(e) 4 AVENUE Charles de gaulles - 95380 - louvres - France.

La marque SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT WILLIAMS QUALITY SHOES FOR MEN arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

SECAS a également déposé les autres marques suivantes : BONCOURT , AMATI REGAZZI ELEGANZA ITALIAN , DIABOLO MENTHE , BARDAGE , ANDRE SIMON , A&B ARTHUR & BROOKE , CAP AU SUD


SECAS, SARL - 4 avenue charles de gaulles - 95380 - louvres - France - SIREN 339910515


SECAS, M. jean-maurice Celestin - 4 AVENUE Charles de gaulles - 95380 - louvres - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 9 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701563 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.