Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIPOST
SECAP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1518864
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2009

Présentation de la marque MINIPOST

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECAP domicilié(e) 21, quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2132431) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2132431) - France.

La marque MINIPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIPOST est expirée depuis le 13 mars 2009.

SECAP a également déposé les autres marques suivantes : SECAP , DIGIPOST , SECAP , e-sara , frank-e , SECAP technologies , SECAP , FRANK , SECAP , SECAP


SECAP (société anonyme) - 21, quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2132431) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2132431) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1998 n°2132431 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Machines et matériels d'équipement de bureau (à l'exception des meubles), machines à traiter le courrier, machines à affranchir, à timbrer et à oblitérer;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés