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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECALLIANCE
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VIDOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIDOC
SECALLIANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3622217
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
VIDOC de SECALLIANCE

Présentation de la marque VIDOC

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIDOC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECALLIANCE domicilié(e) 6 Bld CARNOT - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 881 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECALLIANCE domicilié(e) Contact Gérant : 12 Rue Dupont de l'Eure - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIDOC est expirée depuis le 13 janvier 2019.


SECALLIANCE, SARL - 6 Bld CARNOT - 81000 - ALBI - France - SIREN 440881902


SECALLIANCE - Contact Gérant : 12 Rue Dupont de l'Eure - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; ensemble hard et soft pour le contrôle d'authenticité des documents d'identité tels que et sans que cela soit exhaustif les passeports, cartes d'identité, titres de séjour, visas, carte d'assurance maladie, permis de conduite, à savoir : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs.

Vérification informatisée des documents (contrôle d'authenticité).