Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAL REGALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SECAL REGALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAL REGALIA domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA LISIERE, ISSANKA - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 205 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECAL REGALIA, M. Ludovic CHASSANG domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA LISIERE, ISSANKA - 34770 - GIGEAN - France.
La marque SECAL REGALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECAL REGALIA arrivera à expiration en date du 9 février 2026.
SECAL REGALIA a également déposé les autres marques suivantes : FANION-PENNANT
SECAL REGALIA, SARL - 2 CHEMIN DE LA LISIERE, ISSANKA - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 349205658
SECAL REGALIA, M. Ludovic CHASSANG - 2 CHEMIN DE LA LISIERE, ISSANKA - 34770 - GIGEAN - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
