Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ascenseurs SECA
SECA, SAS

Numéro de dépôt :
4061623
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
Ascenseurs SECA de SECA

Présentation de la marque Ascenseurs SECA

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ascenseurs SECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECA domicilié(e) ZA Saint Nicolas, 83 Rue des Entreprises Migné-Auxances, BP11096 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 921 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECA, M. Francis Feuillard domicilié(e) ZA Saint Nicolas, 83 Rue des Entreprises Migné-Auxances, BP11096 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France.

La marque Ascenseurs SECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascenseurs SECA est expirée depuis le 20 janvier 2024.

SECA a également déposé les autres marques suivantes : SECA , ACT INGENIERIE GROUPE SECA , QUIMPER CENTRE MOI J'Y VAIS !


SECA, SAS - ZA Saint Nicolas, 83 Rue des Entreprises Migné-Auxances, BP11096 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France - SIREN 352921746


SECA, M. Francis Feuillard - ZA Saint Nicolas, 83 Rue des Entreprises Migné-Auxances, BP11096 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

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