Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEC SNCTODO
/
VERJURA LE GOUT DU PAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERJURA LE GOUT DU PAYS
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1306582
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
LOUHANS
Date d'expiration :
28/02/2014
VERJURA LE GOUT DU PAYS de SEC SNC

Présentation de la marque VERJURA LE GOUT DU PAYS

Déposée le 28 février 1984 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « VERJURA LE GOUT DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2257103) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257103) - 69006 - France.

La marque VERJURA LE GOUT DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERJURA LE GOUT DU PAYS est expirée depuis le 28 février 2014.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2257103) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257103) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2029868 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257103 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169826 - Publication au BOPI 1994-02-25

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 6 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°384553 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totalede propriété n°384554 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves pickles et plus particulièrement les produits de charcuterie et charcuterie pâtissière.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.