Déposée le 21 juin 1991 par SEC SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2200283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 00G .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2200283) - France.
La marque SELDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEC SNC, Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2200283) - France - SIREN 40777000G
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2200283) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2200283 - Publication au BOPI 2001-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°323698 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323697 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 18 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327097 - Publication au BOPI 2001-07-18
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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