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Marques déposées par SEC SNCTODO
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PRIMEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIMEUR
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1392029
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016

Présentation de la marque PRIMEUR

Déposée le 23 mai 1986 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMEUR »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2308185) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308185) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMEUR est expirée depuis le 23 mai 2016.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2308185) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308185) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2068754 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308185 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 3 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201702 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Saucissons.