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Marques déposées par SEC SNCTODO
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PICATI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PICATI
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1236848
Date de dépôt :
25/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2013

Présentation de la marque PICATI

Déposée le 25 mai 1983 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2240884) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240884) - 69006 - France.

La marque PICATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PICATI est expirée depuis le 25 mai 2013.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2240884) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240884) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2015981 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240884 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription - Concession de licence n°3836 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367203 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367204 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 12 mars 2003 - Transmission totalede propriété n°367205 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, notamment produits destinés à accompagner l'apéritif. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, notamment produits destinés à accompagner l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.