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Marques déposées par SEC SNCTODO
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PALMOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALMOR
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1716779
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque PALMOR

Déposée le 26 décembre 1991 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2212892) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212892) - 69006 - France.

La marque PALMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMOR est expirée depuis le 26 décembre 2011.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2212892) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212892) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212892 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336838 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336839 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles