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Marques déposées par SEC SNCTODO
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LES FLOCONADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FLOCONADES
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1643635
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque LES FLOCONADES

Déposée le 8 février 1991 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FLOCONADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2188927) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2188927) - France.

La marque LES FLOCONADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FLOCONADES est expirée depuis le 8 février 2011.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2188927) - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2188927) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188927 - Publication au BOPI 2000-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312920 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°312919 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312923 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

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