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Marques déposées par SEC SNCTODO
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LE MONTAGNEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MONTAGNEUX
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1453700
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque LE MONTAGNEUX

Déposée le 4 mars 1988 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONTAGNEUX »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2359267) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2359267) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONTAGNEUX est expirée depuis le 4 mars 2018.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2359267) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2359267) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2101214 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2007 n°2359267 - Publication au BOPI 2007-12-28

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 21 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450817 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172496 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Jambon;saucissons; salaisons.