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Marques déposées par SEC SNCTODO
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LE BATON DE BERGER A CROQUER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BATON DE BERGER A CROQUER
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94545549
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2024

Présentation de la marque LE BATON DE BERGER A CROQUER

Déposée le 16 novembre 1994 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BATON DE BERGER A CROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BATON DE BERGER A CROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BATON DE BERGER A CROQUER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°195103 - Publication au BOPI 1995-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272430 - Publication au BOPI 2004-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566358 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, extraits de viande; jambons, saucissons, saucisses, salaisons