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Marques déposées par SEC SNCTODO
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LA SAVOYARDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SAVOYARDE
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1583734
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2020

Présentation de la marque LA SAVOYARDE

Déposée le 22 mars 1990 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SAVOYARDE est expirée depuis le 22 mars 2020.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU , LE COCHON ROUGE


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2162162 - Publication au BOPI 2000-01-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°294453 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428565 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

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