L'ETOILE D'ARGENT
Présentation de la marque L'ETOILE D'ARGENT
Déposée le 25 septembre 1989 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETOILE D'ARGENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ETOILE D'ARGENT est expirée depuis le 25 septembre 2019.
SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145239 - Publication au BOPI 1999-05-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°279499 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 21 mars 2007 - Changement d'adresse n°450818 - Publication au BOPI 2007-03-21
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410114 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09