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Marques déposées par SEC SNCTODO
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GUILLAUME D'ANTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUILLAUME D'ANTAN
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96633393
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2016

Présentation de la marque GUILLAUME D'ANTAN

Déposée le 2 juillet 1996 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUILLAUME D'ANTAN »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2319360) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319360) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUILLAUME D'ANTAN est expirée depuis le 2 juillet 2016.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2319360) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319360) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319360 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 22 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436240 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totalede propriété n°436241 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, poisson, volaille, gibier. extraits de viande; jambons secs; charcuterie et salaisons.Plats cuisinés à base de viande