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Marques déposées par SEC SNCTODO
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GERBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERBOIS
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1238147
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2013

Présentation de la marque GERBOIS

Déposée le 9 juin 1983 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2240883) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240883) - 69006 - France.

La marque GERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERBOIS est expirée depuis le 9 juin 2013.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2240883) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240883) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2015980 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240883 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription - Concession de licence n°3836 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367203 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367204 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 12 mars 2003 - Transmission totalede propriété n°367205 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Jambons, saucissons, charcuterie, conserves.