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Marques déposées par SEC SNCTODO
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DOMAINE DE MEZENC CALIXTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MEZENC CALIXTE
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1415492
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027
DOMAINE DE MEZENC CALIXTE de SEC SNC

Présentation de la marque DOMAINE DE MEZENC CALIXTE

Déposée le 26 juin 1987 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MEZENC CALIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE MEZENC CALIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE MEZENC CALIXTE arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation n°2083812 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 23 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173837 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336333 - Publication au BOPI 2007-03-09

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640332 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, salaisons, charcuterie, conserves alimentaires et plats cuisinés non compris dans d'autres classes.