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Marques déposées par SEC SNCTODO
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DOMAINE DE MEZENC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MEZENC
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1282755
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE MEZENC

Déposée le 28 août 1984 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MEZENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE MEZENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE MEZENC est expirée depuis le 28 août 2024.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation n°2035013 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268103 - Publication au BOPI 2004-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174193 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561619 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Salaisons, charcuterie et en particulier saucissons.