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Marques déposées par SEC SNCTODO
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DOMAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1487236
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2018

Présentation de la marque DOMAINE

Déposée le 7 septembre 1988 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2385090) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2385090) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE est expirée depuis le 7 septembre 2018.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2385090) - 69800 - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2385090) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2124400 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385090 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261452 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 21 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450817 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Charcuterie, salaisons fraîches et sèches, conserves alimentaires, plats cuisinés, et en particulier saucissons et jambons secs.