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Marques déposées par SEC SNCTODO
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CHATEAU HAUT-SEGUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-SEGUR
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1264553
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2014

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-SEGUR

Déposée le 7 mars 1984 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2257545) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257545) - 69006 - France.

La marque CHATEAU HAUT-SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT-SEGUR est expirée depuis le 7 mars 2014.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2257545) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2257545) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2030608 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257545 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 9 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385098 - Publication au BOPI 2004-01-09

Inscription le 4 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170283 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 9 janvier 2004 - Transmission totalede propriété n°385099 - Publication au BOPI 2004-01-09

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Salaisons, charcuterie et en particulier saucissons.