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Marques déposées par SEC SNCTODO
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CHATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1485723
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2018

Présentation de la marque CHATEAU

Déposée le 29 août 1988 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2381814) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381814) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU est expirée depuis le 29 août 2018.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2381814) - 69800 - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381814) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation n°2114370 - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381814 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209316 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254098 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Charcuterie, salaisons fraîches et sèches, conserves alimentaires, plats cuisinés, et en particulier saucissons et jambons secs.