CALIXTE PRODUCTEUR DEPUIS 1859
Présentation de la marque CALIXTE PRODUCTEUR DEPUIS 1859
Déposée le 14 août 1996 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIXTE PRODUCTEUR DEPUIS 1859 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALIXTE PRODUCTEUR DEPUIS 1859 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALIXTE PRODUCTEUR DEPUIS 1859 arrivera à expiration en date du 14 août 2026.
SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315891 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623522 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18