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Marques déposées par SEC SNCTODO
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BATON DU BERGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATON DU BERGER
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1242869
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
30/06/2023

Présentation de la marque BATON DU BERGER

Déposée le 30 juin 1983 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BATON DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BATON DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATON DU BERGER est expirée depuis le 30 juin 2023.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation n°2019017 - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239322 - Publication au BOPI 2003-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription - Transmission de propriété n°8002 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription - Concession de licence n°8003 - Publication au BOPI

Inscription le 9 mai 1994 - Transmission de propriété n°172276 - Publication au BOPI 1994-05-09

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°292217 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533044 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; saucissons.