BATON DE BERGER
Présentation de la marque BATON DE BERGER
Déposée le 11 août 1983 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATON DE BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATON DE BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATON DE BERGER est expirée depuis le 11 août 2023.
SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Renouvellement sans limitation n°2021679 - Publication au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247241 - Publication au BOPI 2003-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 9 mai 1994 - Transmission de propriété n°172276 - Publication au BOPI 1994-05-09
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°373916 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totalede propriété n°373917 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535576 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18