Déposée le 13 mars 1991 par SEC SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B DE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2191678) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191678) - France.
La marque B DE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEC SNC Société en nom collectif - Europarc, 2 rue Edison, 69500 BRON (dossier no 2191678) - France - SIREN 407770007
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191678) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191678 - Publication au BOPI 2001-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 25 janvier 2001 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314782 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172496 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314783 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;tous produits de charcuterie et de salaison;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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