ATLAS
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 6 janvier 1987 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 6 janvier 2017.
SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2074808 - Publication au BOPI 1996-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2007 n°2332240 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446550 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totalede propriété n°446551 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09