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Marques déposées par SEC SNCTODO
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1859
Marque expirée - Marque en non vigueur

1859
SEC SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98761851
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2018

Présentation de la marque 1859

Déposée le 25 novembre 1998 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1859 »

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2390589) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390589) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1859 est expirée depuis le 25 novembre 2018.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2390589) - 69800 - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390589) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390589 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 6 février 2001 - Changement d'adresse n°315262 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, salaisons sèches, saucisses, saucissons.