Déposée le 13 mars 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEBULTRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GAFI-CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEBULTRA domicilié(e) 177 GRANDE RUE DE LA GUILLOTIERE - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 289 330 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEBULTRA domicilié(e) 177 GRANDE RUE DE LA GUILLOTIERE - 69007 - LYON - France.
La marque GAFI-CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAFI-CLUB est expirée depuis le 13 mars 2023.
SEBULTRA, EURL - 177 GRANDE RUE DE LA GUILLOTIERE - 69007 - LYON - France - SIREN 513289330
SEBULTRA - 177 GRANDE RUE DE LA GUILLOTIERE - 69007 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596588 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2534511 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606798 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment les poussettes, les landaus, les sièges auto. Meubles, glaces (miroirs), cadres : produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid, et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir : lits, parcs, meubles à langer, coffres à jouets, lits-auto, couffins, baignoires plastiques et gonflables, chaises hautes et de repos, trotteurs, berceaux. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus pour literie, couvertures, entourages de lit, sacs de nuit, oreillers, couettes. Vêtements, chaussures (bottes, souliers, pantoufles) vêtements pour femmes enceintes, les couches. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; ornements et décoration d'arbres de noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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