ROYS
Présentation de la marque ROYS
Déposée le 28 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYS est expirée depuis le 28 janvier 1996.
SEBTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28