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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBTEX
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DANY LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANY LINE
SEBTEX (SARL)

Numéro de dépôt :
1746418
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2001
DANY LINE de SEBTEX

Présentation de la marque DANY LINE

Déposée le 28 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANY LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBTEX domicilié(e) 17, RUE STE CATHERINE, 69001 LYON - France.

La marque DANY LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANY LINE est expirée depuis le 28 juin 2001.

SEBTEX a également déposé les autres marques suivantes : ROYS , GOLD RIVER THE BEST STYLE EXPEDITION , LORINA , BLEUFILO


SEBTEX (SARL) - 17, RUE STE CATHERINE, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Vêtements confectionnés en tous genres, y compris pantalons, jeans, parkas, blousons, chemises, polos, sous-vêtements, maillots de bains, gants, vêtements de sports coiffures (chapellerie) et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.