Déposée le 11 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBSA domicilié(e) Hôtel d'entreprise Galilée, 13, avenue de l'Europe,78130 LES MUREAUX - 78130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 353 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO est expirée depuis le 11 août 2014.
SEBSA a également déposé les autres marques suivantes : SEBSACHOC
SEBSA société à responsabilité limitée - Hôtel d'entreprise Galilée, 13, avenue de l'Europe,78130 LES MUREAUX - 78130 - France - SIREN 439353129
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424600 - Publication au BOPI 2005-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Machines pour malaxer, homogénéiser, découper, extruder et mouler du chocolat ; machines enrobeuses ; toutes ces machines étant destinées exclusivement à la chocolaterie. Appareils pour tempérer, faire fondre et maintenir la température du chocolat ; tous ces appareils étant exclusivement destinés à la chocolaterie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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