Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBSA
/
SEBSACHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBSACHOC
SEBSA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3361968
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
SEBSACHOC de SEBSA

Présentation de la marque SEBSACHOC

Déposée le 30 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBSACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBSA domicilié(e) 18 ter Place du Général de Gaulle,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 353 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SEBSACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBSACHOC est expirée depuis le 30 mai 2015.

SEBSA a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO


SEBSA société à responsabilité limitée - 18 ter Place du Général de Gaulle,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 439353129


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Machines pour malaxer, homogénéiser, découper, extruder et mouler des produits alimentaires, notamment du chocolat et de la confiserie ; enrobeuses de produits alimentaires, notamment de chocolat et de confiserie. Appareils pour tempérer, faire fondre et maintenir à une température prédéterminée, des produits alimentaires, notamment du chocolat et de la confiserie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.