Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUMBLE BEE
SEBRIGHT François

Numéro de dépôt :
94545559
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque BUMBLE BEE

Déposée le 15 novembre 1994 par SEBRIGHT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUMBLE BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est SEBRIGHT François, domicilié(e) Lou Vallon, Ancien chemin de Marseille, 13260 CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque BUMBLE BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUMBLE BEE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

SEBRIGHT François a également déposé les autres marques suivantes : W.COM , BOADERLINE , DRIFTER , TEL MAID , BOARDERLINE


SEBRIGHT François - Lou Vallon, Ancien chemin de Marseille, 13260 CASSIS - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318652 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235264 - Publication au BOPI 1997-04-04

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils de locomotion par terre par air et par eau, planches à voile surfs.Pantalons, chemises, pull-overs blousons, combinaisons de ski, chaussettes, chaussures.Skis de neige, surfs de mer et de neige, skis nautiques, fixations de skis de neige ou de planches à voiles, de surfs de mer ou de neige, articles de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].